From: Sam Hocevar Date: Tue, 24 Jan 2006 18:36:00 +0100 To: service.client@comboutique.com Subject: Re: Comboutique.com - Suppression d'un visuel délictueux On Tue, Jan 24, 2006, comboutique.com wrote: > Bonjour, Bonjour ! > nous sommes contraint d'effacer votre visuel : > > casimir-blue.png > > qui est en infraction avec le code de la propriété intellectuelle > (industrielle, commerciale, littéraire et artisitique) ou qui est d'une > résolution insuffisante pour pouvoir être sérigraphié sur un t-shirt. Je me demande quelle interprétation vous pouvez bien avoir du code de la propriété intellectuelle pour décider qu'il m'est impossible de pasticher Casimir, sachant que l'auteur lui-même d'une oeuvre ne peut s'opposer au pastiche (article L122-5). Mais je suppose que je ne vous apprends rien, puisque pendant plusieurs mois début 2005 [1] parmi vos meilleures ventes figuraient des pastiches de l'oeuvre de feu Roger Hargreaves, et sans l'exception de pastiche Chorion PLC (qui gère aussi les droits d'Agatha Christie et Georges Simenon, autant dire que leur sens de l'humour doit valoir celui d'une pelleteuse) vous aurait sans doute taillé un short à la flamme bien moyenâgeuse. D'ailleurs avec des boutiques comme HOT-COUTURE [2] on peut dire que vous tenez à être au top de la recherche en droit, puisque vous vous basez sur la jurisprudence "Esso contre Greenpeace" de 2003 qui transfère l'exception de parodie au droit des marques (ce qui est quand même un petit peu fort de café, en tout cas moi je n'aurais pas osé). Et je suis bien conscient que la dérogation de parodie suppose « un travail de travestissement ou de subversion de l'oeuvre parodiée, que le public perçoit comme tel » (jurisprudences "Tintin" et "Caliméro" entre autres), aussi ai-je fait mon possible pour qu'aucun doute ne soit possible de la part du public (puisqu'on en parle, je tiens à préciser que j'ai aussi fait tout mon possible pour ne pas dépasser en coloriant, ce qui méritait d'être dit). Si votre service juridique considère que pourvoir Casimir d'un sexe massif et richement innervé ne constitue pas un acte subversif suffisant pour établir l'exception de parodie, je suis ouvert à toute suggestion allant dans ce sens : je pense notamment à une pilosité plus fournie et une érection démesurée, mais peut-être avez-vous de meilleures idées. Si vous préférez que Casimir mange son caca et vomisse sur des enfants, je suis désolé mais vous allez trop loin. > Nous vous demandons de bien veiller à être absolument certains de > disposer des droits sur un visuel avant de l'uploader sur le serveur > Comboutique. Ben excusez-moi mais c'est quand même vous qui me l'avez effacé avant que je ne puisse dire quoi que ce soit. Vous n'êtes vraiment pas très sympa. Très cordialement, -- Sam. 1. http://web.archive.org/web/20050206182446/www.comboutique.com/shop/homepage.php 2. http://www.comboutique.com/hotcouture